Réglementation
Activités avec hébergement prévues et organisées à partir du projet d’un accueil de loisirs ou d’un accueil de jeunes. Ces activités concernent donc les mêmes mineurs dans le cadre du même projet éducatif. Elles permettent à l’équipe d’encadrement d’enrichir et de compléter les objectifs du projet pédagogique de l’accueil principal.
Effectif et durée :
- durée de 1 à 4 nuits
- locaux déclarés
- distance recommandée limitée à 2 heures de transport, afin de permettre au directeur d’accéder facilement à l’activité accessoire.
En effet, ces activités n’étant pas soumises aux mêmes exigences que les autres accueils avec hébergement en matière d’encadrement, il est fortement recommandé aux organisateurs de proposer ces activités dans un périmètre proche de l’accueil principal permettant ainsi au directeur de se rendre, en cas de besoin, rapidement sur le lieu d’accueil.
Les activités accessoires ne correspondent pas à des projets indépendants de l’accueil principal (par exemple accueil d’un nouveau public, projet de séjour pour un public spécifique…).
Qualification directeur : Nomination d’un animateur qualifié comme responsable
Qualification animateurs et encadrement :
- Mêmes mineurs que ceux inscrits à l’accueil principal, même projet éducatif
- Équipe composée d’au moins 2 personnes choisies dans l’équipe d’encadrement de l’accueil de loisirs et déclarées sur la fiche complémentaire, afin de permettre les contrôles d’honorabilité
- la répartition de la qualification des encadrants est laissée à l’appréciation du directeur
Les taux d’encadrement sont les mêmes qu’en accueil de loisirs pour les mineurs de moins de 14 ans. L’équipe d’encadrement est composée d’au moins 2 personnes, lorsque des enfants âgés de moins de 14 ans participent à ces activités, même si l’effectif est réduit.
Lorsqu’un organisateur propose, en complément de son accueil régulier, un séjour à destination d’un nouveau public, ce séjour doit être déclaré soit en séjour court (une à trois nuits) soit en séjour de vacances (plus de trois nuits) et être conforme à la réglementation propre à la catégorie de séjours concerné.
Déclaration et conditions : voir page dédiée https://acm-cvl.fr/reglementation/declarer-ses-accueils/
Cette activité est à rattacher et à déclarer à partir de la fiche initiale correspondant à l’accueil.
Conseils et bonnes pratiques
Rubriques liées : séjours nature, camping
Si la totalité des enfants accueillis partent en activité accessoire avec l’ensemble de l’équipe d’encadrement (incluant le directeur), alors il est possible de ne pas suivre la recommandation de limiter à 2 heures de transport. Et dans tous les cas, le directeur doit toujours être mobilisable rapidement.
Les activités accessoires, partie intégrante d’un accueil de loisirs sans hébergement, doivent être prévues au projet pédagogique de l’accueil principal. Elles peuvent être un moyen d’optimiser le développement du projet de l’accueil dont elles émanent. Elles contribuent à proposer une expérience de vie en collectivité aux enfants. N’étant pas soumises aux mêmes exigences qu’un séjour de vacances, il est souhaitable que ces activités se déroulent en France et à proximité de l’accueil principal de manière à ce que le directeur puisse se rendre sur les lieux de l’hébergement par ses propres moyens.
Vous trouverez ci-dessous la fiche mémo “activité accessoires” proposée par le SDJES du 28, très complète sur tous les aspects à prendre en compte pour ce type d’activités.