résultats de recherche pour : "séjour court"
-
Séjour court
Mémento : Réglementation
Tout séjour qui n’est pas associé à un accueil de loisirs ou un accueil de jeunes comme activité accessoire : Effectif et durée, âge : au moins 7 mineurs durée de 1 à 3 nuits à partir du moment où […]
-
Séjours spécifiques sportifs
Mémento : Réglementation
Définition Les séjours spécifiques sportifs constituent une catégorie particulière d’accueil collectif de mineurs tels que définis par le code de l’action sociale et des familles (CASF art. R.227-1). Il s’agit des séjours organisés, pour leurs licenciés mineurs (au moins sept […]
-
Séjours à l'étranger
Mémento : Réglementation
Ne sont pas concernés ni les séjours se déroulant dans le cadre scolaire ni les « séjours de vacances dans une famille ». Les séjours de vacances dans une famille sont strictement définis comme étant des séjours où les enfants sont confiés […]
-
Séjours artistiques et culturels
Mémento : Réglementation
Définis par arrêté du 01 août 2006, les séjours artistiques et culturels sont les séjours organisés par une école de musique, de danse ou de théâtre relevant de l’État, d’une collectivité territoriale ou d’une association, réalisés dans la continuité de […]
-
Séjours linguistiques
Mémento : Réglementation
Les séjours linguistiques sont déclarables comme séjour spécifique, quel qu’en soit le mode d’hébergement, s’ils sont proposés par des organisateurs de séjours ou stages linguistiques au sens de la norme européenne NF EN 14804, ayant attesté, selon les modalités prévues […]
-
Séjour de vacances dans une famille
Mémento : Réglementation
Définition d’un séjour de vacances dans une famille Le séjour de vacances dans une famille fait partie des modes d’accueil collectif à caractère éducatif, visés à l’article L 227 4 du CASF et dont bénéficient les mineurs hors du domicile […]
-
Rencontres européennes de jeunes
Mémento : Réglementation
Les rencontres européennes de jeunes constituent l’une des 7 catégories de séjours spécifiques, selon les modalités prévues à l’article R. 227-2 du CASF (Code de l’action sociale et des familles). Ces séjours doivent être déclarés au Service départemental à la […]
-
Les bases de la réglementation et de la sécurité en séjour nature
Mémento : Activités et Publics
Différents types de séjours peuvent être organisés dans le cadre des accueils collectifs de mineurs : Des séjours de vacances (plus de 3 nuits), des séjours courts (de 1 à 3 nuits) pour des séjours qui ne sont pas associés à un […]
-
Séjour de vacances
Mémento : Réglementation
Séjour avec hébergement (tout séjour qui n’est ni court, ni spécifique, ni dans une famille) : Effectif et durée, âge : au moins 7 mineurs durée > 3 nuits à partir du moment où les mineurs sont inscrits à l’école […]
-
La préparation en amont d'un séjour nature
Mémento : Activités et Publics
Avant de partir, il faut penser à vérifier les niveaux de pratiques (vélo, baignade,…) et faire passer le cas échéant le Pass-nautique en accueils collectifs de mineurs. Penser à vérifier également le matériel et les savoirs-faire nécessaires (montage des tentes, […]
-
Séjours nature, pourquoi aller dehors ?
Mémento : Activités et Publics
Comme pour tout autre projet d’accueil collectif de mineurs, le séjour doit répondre à des objectifs éducatifs et pédagogiques formalisés et partagés avec les mineurs et leurs familles. Il peut s’agir par exemple de : proposer aux mineurs d’accéder à des […]
-
Avant le séjour
Mémento : Activités et Publics
Informations préalables (niveau organisateur) Pour faciliter les démarches des familles et leur permettre de s’orienter au mieux vers l’organisateur de séjours de vacances, celui-ci pourra dans son catalogue, informer le public de la possibilité d’accueil offerte aux enfants atteints de […]
-
Projets de séjours
Mémento : Projets
Un séjour, dans le cadre des accueils collectifs de mineurs, qu’est-ce que c’est ? Comment les différents types de séjours peuvent aussi se définir selon l’approche pédagogique avec laquelle ils sont construits ? Quel est l’intérêt éducatif de proposer des […]
-
Les séjours itinérants
Mémento : Activités et Publics
Il est important de bien dimensionner les étapes en fonction du type de déplacement, du public et des objectifs du séjour. L’arrivée sur le lieu de bivouac doit se faire suffisamment tôt pour avoir le temps d’installer sereinement le campement […]
-
Pendant et après le séjour
Mémento : Activités et Publics
Pendant le séjour Dès le début du séjour, les animateurs devront être sensibilisés aux diverses procédures de la vie quotidienne (habillage, appareillage…). Des contacts préalables sont pris avec le médecin local pour définir des consignes en cas de problème. Cette […]
-
Déclarer ses accueils
Mémento : Réglementation
Les accueils collectifs de mineurs sont soumis à l’obligation de déclaration. La déclaration est réalisée par l’organisateur de l’accueil, auprès du service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES) du département d’implantation de l’organisateur. A quoi sert […]
-
Normes d'encadrement
Mémento : Encadrement
Les dispositions relatives aux normes d’encadrement des mineurs en accueils collectifs de mineurs à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs sont fixées par les articles R 227-15 à 19 du CASF. Accueils de loisirs extrascolaire et […]
-
Activités accessoires de l'accueil de loisirs
Mémento : Réglementation
Activités avec hébergement prévues et organisées à partir du projet d’un accueil de loisirs ou d’un accueil de jeunes. Ces activités concernent donc les mêmes mineurs dans le cadre du même projet éducatif. Elles permettent à l’équipe d’encadrement d’enrichir et […]
-
Enfants en situation de handicap et séjours sportifs
Mémento : Activités et Publics
Par principe, tout ACM doit être en mesure de proposer à tout mineur d’y participer, qu’il soit ou non en situation de handicap ou ait ou non des troubles de santé (principe d’accessibilité pour tous, quel que soit le handicap). […]
-
Séjours nature
Mémento : Activités et Publics
Cette rubrique a pour objet de réaffirmer l’intérêt pédagogique des séjours nature, et de fournir toutes les informations nécessaires aux organisateurs pour qu’ils puissent envisager sereinement la construction de ce type de projet. Cette rubrique constitue également une invitation à […]
-
Les activités en séjour nature
Mémento : Activités et Publics
De nombreuses ressources existent sur le site du Pôle ressources national sports de nature, notamment un guide pratique très complet pour « Développer la pratique multisport de nature chez les jeunes », avec une approche par savoirs sportifs (savoir rouler, s’orienter, grimper, […]
-
Qualifications pour diriger
Mémento : Encadrement
Principe général Peuvent exercer les fonctions de directeur de séjours de vacances ou d’accueils de loisirs (R227-14 C.A.S.F.) : 1° Les personnes titulaires du brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (B.A.F.D.) 2° Les personnes titulaires d’un diplôme, titre ou certificat […]
-
L'application SIAM
Mémento : Réglementation
SIAM (système d’information relatif aux accueils collectifs de mineurs) Les informations saisies dans TAM, sont utilisées pour de multiples contrôles locaux, régionaux et nationaux (B2, prestations CAF, autorisation PMI, capacités d’accueil ERP, stages pratiques, dérogation pour entrée en Bafd, attestation […]
-
Séjours nature
Actualités : Pédagogie/Éducation
Souhaitant réaffirmer l’intérêt pédagogique des séjours nature, nous avons créé une nouvelle rubrique dédiée afin de fournir toutes les
... -
Séjours de vacances : départ en autonomie
Mémento : Projets
Des recommandations complémentaires sont nécessaires pour les activités en autonomie qui comprennent un hébergement. Il est ainsi souhaitable : que les activités soient limitées dans le temps dans le cadre d’un projet (3 voire 4 nuits maximum) qu’elles se déroulent en […]
-
Qualifications pour animer
Mémento : Encadrement
Principe général Peuvent exercer les fonctions d’animation en séjours de vacances et en accueils de loisirs (R227-12 C.A.S.F.) : 1° Les titulaires du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (B.A.F.A.) ou d’un diplôme, titre ou certificat de qualification figurant à l’article […]
-
Textes
Mémento : Réglementation
L 227-1 Protection des mineurs par les autorités publiques L 227-4 Protection des mineurs à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs L 227-5 Obligations de déclaration préalable d’un accueil de mineurs R 227-1 Définition des catégories […]
-
Le suivi sanitaire des enfants mineurs
Mémento : Hygiène et sécurité
L’admission d’un mineur en accueil de mineurs est conditionnée à la fourniture préalable d’informations relatives : aux vaccinations obligatoires ou à leur contre-indications (photocopie de la page vaccination du carnet de santé avec indication du nom de l’enfant). Consulter le calendrier […]
-
Le contrôle de l’État
Mémento : Réglementation
En vertu du principe de protection des mineurs, tout mineur qui n’est pas avec ses parents est placé sous la surveillance d’une autorité publique. Les mineurs accueillis collectivement pendant le temps des vacances et des loisirs sont sous la protection […]
-
Les activités physiques et sportives en ACM
Mémento : Activités et Publics
La pratique d’activités physiques est inscrite dans le projet éducatif de l’organisateur d’accueils collectifs de mineurs (articles R 227-23 du CASF). Elle est un moyen d’atteindre les intentions éducatives annoncées aux familles, le projet pédagogique en précise les conditions de […]
-
Déclarer des locaux avec hébergement
Mémento : Hygiène et sécurité
Les formalités déclaratives Dans le cadre de séjours avec hébergement, quel que soit le nombre de nuitées, les locaux où sont hébergés des mineurs doivent avoir fait l’objet d’une déclaration auprès du SDJES dans le département où sont implantés ces […]
-
Dérogations
Mémento : Encadrement
A titre exceptionnel, en cas de difficulté manifeste de recrutement, durant une période limitée ne pouvant excéder 12 mois, une dérogation peut être accordée, par le représentant de l’État dans le département du domicile de l’organisateur, à des personnes de […]
-
Colos apprenantes
Actualités : Projets
dispositif Colos apprenantes 2022
Dans le cadre du plan gouvernemental “Vacances apprenantes”, les organisateurs de séjours peuvent s’inscrire
... -
Autonomie
Mémento : Projets
Activités occasionnelles en autonomie Une des demandes récurrentes des enfants et des jeunes est la possibilité de se retrouver « entre copains », y compris au sein d’une organisation, de “tester” leurs capacités et de choisir la façon dont ils […]
-
Mixité et identité de genre
Mémento : Hygiène et sécurité
Mixité et identité de genre en ACM Que prévoit la réglementation sur la question de la mixité en ACM avec hébergement ? L’article R 227-6 du code de l’action sociale et des familles (CASF) précise : « Les accueils avec hébergement mentionnés à […]
-
Projet éducatif
Mémento : Projets
Le projet éducatif de l’organisateur est une pièce centrale de l’accueil collectif de mineurs. Lorsque la structure organisatrice connait des changements (suite par exemple à des élections municipales pour une collectivité ou un changement de représentants pour une association), le […]
-
L'assistant sanitaire
Mémento : Hygiène et sécurité
Sous l’autorité du directeur, un des membres de l’équipe d’encadrement est chargé du suivi sanitaire. Dans les séjours de vacances, il est titulaire de l’AFPS ou du PSC1. Il doit : s’assurer de la remise pour chaque mineur des renseignements […]
-
Articulation des différents projets
Mémento : Projets
Il y a les projets qui sont réglementairement indispensables et auxquels il est impossible de déroger : le projet éducatif et le projet pédagogique. Le projet éducatif est celui qui est rédigé par l’organisateur, qui décline ses valeurs et ses orientations. […]
-
Accompagner un stagiaire BAFA
Mémento : Accompagnement et Formation
Un collectif de partenaires éducatifs d’Indre-et-Loire et de la région Centre Val de Loire (Services jeunesse et sports, organismes de formation, organisateurs ACM)* a élaboré un guide complet sur l’accompagnement des stagiaires BAFA. Ce guide, que vous pouvez consulter ou […]
-
Fiche ressource
Mémento : Activités et Publics
Nous mettons à votre disposition une fiche ressource, qui a pour vocation de formaliser avec les parents les moyens à mettre en œuvre pour un projet d’accueil «extra-ordinaire» sur un accueil de loisirs, un temps d’accueil périscolaire, le temps du […]
-
Accueil du jeune enfant : le jeu
Mémento : Activités et Publics
En complément du guide d’accueil du jeune enfant, le collectif de partenaires éducatifs d’Indre-et-Loire* a conçu un support pédagogique sous forme de jeu de plateau. Ce jeu a pour objectif de permettre aux équipes d’encadrement d’échanger et de réinterroger collectivement […]
-
Lutte contre les préjugés et la discrimination
Mémento : Projets
Le Code Pénal français définit la discrimination comme « toute distinction opérée entre les personnes physiques à raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leur grossesse, de leur apparence physique, de leur patronyme, de […]
-
Contrat d’Engagement Éducatif
Mémento : Encadrement
Définition et champ d’application Ce contrat s’applique à la participation de façon occasionnelle, pour une durée qui ne peut excéder 80 jours par an, à des fonctions d’animation ou de direction d’un accueil collectif de mineurs ou de personnes handicapées […]
-
Hébergement et mixité
Mémento : Réglementation
Lors des séjours ou des activités accessoires, les dispositions relatives à l’hygiène et à la sécurité doivent être respectées. L’article R.227-6 du code de l’action sociale et des familles prévoit que les accueils avec hébergement doivent être organisés de façon […]
-
Le camping
Mémento : Hygiène et sécurité
code de l’urbanisme R111-41, 42, 43 La pratique du camping n’est pas soumise à l’obligation de déclaration de locaux, ni l’hébergement en habitat de loisirs dès lors que cet hébergement concerne moins de 7 mineurs en dehors de leurs parents. […]
-
Accueil en camp nature à la Butte
Actualités : 37
...et de séjours de vacances en milieu rural pendant l’été. Cet accueil permet de vivre un temps dans un environnement... -
Vagues de chaleur
Mémento : Hygiène et sécurité
Notre pays connait régulièrement des épisodes de vagues de chaleur. La période de vigilance saisonnière débute le 1er juin et va se prolonger jusqu’au 15 septembre prochain. Vous trouverez ci-dessous l’instruction interministérielle présentant les modalités actualisées d’organisation mises en œuvre […]
-
TAM-Rappel de procédures
Actualités : Pratique
...des accueils et séjours du mois de juillet, pour vos prochaines fiches complémentaires, merci de retenir cette possibilité d’un dépôt... -
Événement grave
Mémento : Hygiène et sécurité
“Les personnes organisant l’accueil des mineurs ou leur représentant sont tenues d’informer sans délai le préfet du département du lieu d’accueil de tout accident grave ainsi que de toute situation présentant ou ayant présenté des risques graves pour la santé […]
-
Fiches opérationnelles
Mémento : Hygiène et sécurité
Avant l’été Architecture et matériel vérifier le fonctionnement des stores, des volets, du système de rafraîchissement ou de climatisation ou en prévoir l’installation s’assurer de disposer de brumisateur(s) disposer d’au moins un thermomètre par salle voir si un aménagement spécifique […]
-
Projet de jeunes
Mémento : Projets
Ce n’est pas un projet obligatoire. Il est fortement conseillé de l’utiliser comme base d’animation avec les enfants et les jeunes. C’est un outil de co-construction de projet entre les jeunes et accompagné par l’équipe adulte. C’est un projet impulsé […]
-
Colos apprenantes 2024
Mémento : Projets
L’opération Colos apprenantes qui s’inscrit dans le programme Vacances apprenantes proposé par le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse est reconduite en 2024 pour la cinquième année consécutive. Vous trouverez en suivant le lien ci-dessous l’instruction du 5 […]
-
Vigipirate
Mémento : Hygiène et sécurité
Le niveau de vigilance « sécurité renforcée-risque attentat » est maintenu sur l’ensemble du territoire national. I. Évaluation de la menace : La posture VIGIPIRATE « HIVER-PRINTEMPS 2024 » est active depuis le 15 janvier 2024 et ramène l’ensemble du […]
-
Procédures de déclaration
Mémento : Réglementation
Les accueils collectifs de mineurs sont soumis à l’obligation de déclaration. La déclaration est réalisée par l’organisateur de l’accueil, auprès du service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES) du département d’implantation de l’organisateur. La déclaration des […]
-
Conditions particulières arrêté du 25 avril 2012
Mémento : Activités et Publics
Arrêté du 25 avril 2012 portant application de l’article R. 227-13 du code de l’action sociale et des familles Le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et le ministre des sports, Vu le code […]
-
Accueils de scoutisme
Mémento : Réglementation
Ces accueils sont organisés par une association dont l’objet est le scoutisme et bénéficiant d’un agrément national. Dix mouvements de scoutisme bénéficient de cet agrément national leur permettant d’organiser des accueils de scoutisme : les 6 mouvements regroupés au sein […]
-
Validation des stages pratiques BAFA et BAFD
Mémento : Accompagnement et Formation
La saisie des certificats de stage BAFA ou BAFD est dematérialisée. Les certificats de stages pratiques BAFA et BAFD sont désormais transmis par l’organisateur de l’ACM au service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES) du lieu […]
-
Restauration collective de plein air
Mémento : Hygiène et sécurité
Le guide de bonnes pratiques d’hygiène ” Restauration collective de plein air des accueils collectifs de mineurs ” est paru. Ce guide a vocation à permettre aux organisateurs des accueils collectifs de mineurs et aux équipes pédagogiques de mettre en […]
-
Recommandations
Mémento : Activités et Publics
Sur proposition de la commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs, le ministère chargé de la jeunesse et le secrétariat d’État aux personnes âgées et aux personnes handicapées ont affirmé leur engagement dans l’accompagnement des dispositifs […]