Dispositif 2S2C

Réglementation

Afin d’accompagner le processus de reprise progressive des activités scolaires, par classe à effectifs réduits, un dispositif dénommée Sport, Santé, Culture, Civisme (2S2C), piloté par la Direction des services départementaux de l’éducation nationale permet d’assurer localement l’accueil des élèves sur le temps scolaire par d’autres intervenants que leurs professeurs. Ces activités organisées par la collectivité s’inscriront dans le prolongement des apprentissages et en complémentarité avec l’enseignement présentiel ou à distance.

Les modalités d’intervention des personnels intervenant pour le compte de la collectivité sont fixées en concertation avec l’équipe éducative.

Les activités proposées doivent se dérouler dans le cadre des règles sanitaires applicables selon l’activité proposée (voir document ci-dessous Covid19 – Protocole sanitaire pour la réouverture des écoles [1]).

Ces activités, qui participent de la resocialisation et du renforcement de la confiance en soi après la période de confinement, concernent notamment :

  • la pratique sportive et la santé des élèves ;
  • des activités artistiques et culturelles ;
  • des activités en matière d’éducation au civisme et  à la citoyenneté, notamment autour de la connaissance des institutions, des objectifs de développement durable et de la valorisation de l’engagement.

Elles doivent également respecter les principes de neutralité et de laïcité.

Cet accueil, organisé sur le temps scolaire, n’est pas un ACM. Il ne fait pas l’objet d’une déclaration à ce titre auprès des directions départementales de la cohésion sociale. Les formalités administratives prévues pour les ACM ne sont donc pas applicables à l’accueil 2S2C.

Les organisateurs des ACM peuvent cependant mettre à disposition les animateurs intéressés pour proposer une (ou plusieurs) activité(s) dans ce cadre. Dans ce cas, il convient de contacter directement le maire de la commune sur laquelle il est possible d’intervenir, ou bien les conseillers pédagogiques départementaux EPS en charge de la mise en place du dispositif par le Directeur académique : Evelyne Rameau <Evelyne.Rameau@ac-orleans-tours.fr> et blandine.malterre <Blandine.Malterre@ac-orleans-tours.fr>

Vous trouverez ci-joint, l’instruction 2S2Cdu 19 mai [2] ainsi que le protocole concernant la mise en œuvre de ce dispositif [3].

Si l’activité proposée concerne une activité physique, les conditions de pratique des sportives sont soumises aux conditions décrites ci-dessous.

* Guide de recommandations sanitaires à la reprise sportive [4]

* Guide d’accompagnement de reprise des activités sportives [5]

Vous pouvez également consulter la rubrique “conseils et recommandations” dans laquelle vous retrouverez de nombreuses pistes (ressources pédagogiques, activités…).

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