résultats de recherche pour : "lit"
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Lits superposés
Mémento : Hygiène et sécurité
Les lits superposés Décret n° 95-949 du 25 août 1995 modifié relatif à la prévention des risques résultant de l’usage des lits superposés destinés à être utilisés dans les lieux domestiques ou en collectivités Avis relatif à l’application du décret […]
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Responsabilités
Mémento : Hygiène et sécurité
Le principe de responsabilité résulte d’une action (commission) ou d’une inaction (omission), d’une négligence ou imprudence, s’étendant aux faits des personnes dont on doit répondre (enfants) ou des choses que l’on a sous sa garde (animaux, meubles et immeubles,…). La […]
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Ateliers de pratiques artistiques
Actualités : Projets
...de la lecture à voix haute et la découverte de la littérature contemporaine.Vous trouverez toutes les...
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Plan Mercredi
Mémento : Projets
Depuis la rentrée 2018, le temps du mercredi (avec ou sans école) est un temps périscolaire (décret n°2018-647 du 23 juillet 2018 qui modifie des définitions et des règles applicables aux centres de loisirs). Dans le cadre d’un PEDT, les […]
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L'armoire à pharmacie
Mémento : Hygiène et sécurité
La trousse de secours doit être adaptée en fonction du nombre d’enfants accueillis, le milieu environnant (montagne, mer, campagne etc.), les conditions d’hébergement et des activités proposées. Elle ne doit contenir que des produits et du matériel pouvant être utilisés […]
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Déclarer des locaux avec hébergement
Mémento : Hygiène et sécurité
Les formalités déclaratives Dans le cadre de séjours avec hébergement, quel que soit le nombre de nuitées, les locaux où sont hébergés des mineurs doivent avoir fait l’objet d’une déclaration auprès du SDJES dans le département où sont implantés ces […]
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Séjours spécifiques sportifs
Mémento : Réglementation
Définition Les séjours spécifiques sportifs constituent une catégorie particulière d’accueil collectif de mineurs tels que définis par le code de l’action sociale et des familles (CASF art. R.227-1). Il s’agit des séjours organisés, pour leurs licenciés mineurs (au moins sept […]
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Les bases de la réglementation et de la sécurité en séjour nature
Mémento : Activités et Publics
Différents types de séjours peuvent être organisés dans le cadre des accueils collectifs de mineurs : Des séjours de vacances (plus de 3 nuits), des séjours courts (de 1 à 3 nuits) pour des séjours qui ne sont pas associés à un […]
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Harcèlement et cyberharcèlement
Mémento : Hygiène et sécurité
Le harcèlement se définit comme une violence répétée qui peut être verbale, physique, psychologique ou sexuelle. Les différentes formes de harcèlement sont punies par la loi : harcèlement sexuel (art. 222-33, III, al. 1er du code pénal) ; harcèlement moral […]
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Mixité et identité de genre
Mémento : Hygiène et sécurité
Mixité et identité de genre en ACM Que prévoit la réglementation sur la question de la mixité en ACM avec hébergement ? L’article R 227-6 du code de l’action sociale et des familles (CASF) précise : « Les accueils avec hébergement mentionnés à […]