Différents types de séjours peuvent être organisés dans le cadre des accueils collectifs de mineurs : Des séjours de vacances (plus de 3 nuits), des séjours courts (de 1 à 3 nuits) pour des séjours qui ne sont pas associés à un […]

Un Accueil Collectif de Mineurs est la dénomination qui remplace depuis 2006 les centres aérés, les colonies de vacances, les centres de loisirs, les centres de vacances. Le régime de l’obligation de déclaration a remplacé le régime de l’habilitation depuis […]

La Charte de qualité des ALSH, mise en place en Indre-et-Loire depuis 1996, se fixe pour objectif l’amélioration de l’accueil des enfants, des pré-adolescents et des adolescents dans les entités éducatives que constituent les Accueils Collectifs de Mineurs. L’objectif opérationnel […]

Le principe de responsabilité résulte d’une action (commission) ou d’une inaction (omission), d’une négligence ou imprudence, s’étendant aux faits des personnes dont on doit répondre (enfants) ou des choses que l’on a sous sa garde (animaux, meubles et immeubles,…). La […]

Ne sont pas concernés ni les séjours se déroulant dans le cadre scolaire ni les « séjours de vacances dans une famille ». Les séjours de vacances dans une famille sont strictement définis comme étant des séjours où les enfants sont confiés […]